65211_PLU_20250318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUCHAN"


Informations

Nom du document DU_65211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUCHAN
Maillage 65211 GUCHAN
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 10:56
Publié le 31/03/2025 à 11:12
Mis à jour le 31/03/2025 à 11:12
Statut
Version 5
Nom de l'archive 65211_PLU_20250318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd0ba05c3d0599a3b5aa6811e8d98164
Producteur Communauté de communes Aure Louron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUCHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65211
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.325282,42.8365041,0.367217,42.8556647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65211_procedure_20250318.pdf Procédure
65211_rapport_20250318.pdf Rapport
65211_padd_20250318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65211_reglement_20250318.pdf Règlement écrit
65211_reglement_graphique_20250318.pdf Règlement graphique
65211_csitt_20250318.pdf Csitt
65211_info_surf_04_20250318.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65211_liste_sup_20250318.pdf Liste sup
65211_plan_sup_20250318.pdf Plan sup
65211_orientations_amenagement_20250318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aure Louron
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.