31509_PLU_20110222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PE-D'ARDET"



Informations

Nom du document DU_31509
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PE-D'ARDET
Maillage 31509 SAINT-PE-D'ARDET
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 14:14
Publié le 29/06/2021 à 18:29
Mis à jour le 29/06/2021 à 18:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31509_PLU_20110222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd1e0d37a981a1e1522aacde3c56f7ee
Producteur Mairie de Saint Pé d'Ardet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PE-D'ARDET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31509
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [0.663784,42.9775164,0.6999354,42.9935748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31509_procedure_20110222.pdf Procédure
31509_rapport_20110222.pdf Rapport
31509_padd_20110222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31509_prescription_surf_05_00_20110222.pdf Emplacement réservé
31509_reglement_20110222.pdf Règlement écrit
31509_reglement_graphique_1_20110222.pdf Règlement graphique 1
31509_reglement_graphique_2_20110222.pdf Règlement graphique 2
31509_info_pct_16_00_20110222.pdf Site archéologique
31509_info_surf_19_00_20110222.pdf Info surf 19 00
31509_info_surf_99_00_20110222.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31509_liste_sup_20110222.pdf Liste sup
31509_plan_sup_20110222.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Pé d'Ardet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpedardet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpedardet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.