200072049_PLUi_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE CHARENTE LIMOUSINE"


Informations

Nom du document DU_200072049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE CHARENTE LIMOUSINE
Maillage 200072049 PLUI DE CHARENTE LIMOUSINE
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 08:58
Publié le 26/02/2026 à 09:32
Mis à jour le 26/02/2026 à 09:32
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 200072049_PLUi_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cd34760a2e0c8c5adaccfe2a58914afe
Producteur CC Charente Limousine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de CHARENTE LIMOUSINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072049
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3365833,45.8862844,0.9370541,46.1408392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200072049_procedure_20251210.pdf Procédure
200072049_rapport_1_20251210.pdf Partie 1
200072049_rapport_2_20251210.pdf Partie 2
200072049_rapport_3_20250409.pdf Partie 3
200072049_rapport_4_20251210.pdf Partie 4
200072049_padd_20251210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200072049_prescription_pct_07_20251210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200072049_prescription_surf_05_20251210.pdf Emplacement réservé
200072049_prescription_surf_16_20251210.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
200072049_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
200072049_reglement_graphique_20251210.pdf Règlement graphique
200072049_info_lin_19_aep_20251210.pdf Info lin 19 aep
200072049_info_lin_19_assainissement_20251210.pdf Info lin 19 assainissement
200072049_liste_sup_20251210.pdf Liste sup
200072049_plan_sup_20210318.pdf Plan sup
200072049_orientations_amenagement_20251210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.gaillard@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.gaillard@charente-limousine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.