44186_PLU_20200128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE"


Informations

Nom du document DU_44186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE
Maillage 44186 SAINTE-PAZANNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2020 à 10:24
Publié le 03/03/2020 à 07:32
Mis à jour le 09/08/2021 à 09:07
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 44186_PLU_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cd35fa2ea0a93ab7150e9aba70e83783
Producteur Mairie de Sainte-Pazanne
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44186 SAINTE-PAZANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-PAZANNE a démarré une procédure de modification n°1 le 22 avril 2025.

      44186_PLU_M1_00000000  
44186_20251215_Délibération dissociation objet procédure1_00000000.pdf
44186_20250429_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
44186_20250422_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
44186_20250807_Délibération bilan de concertation1_00000000.pdf