51584_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROIS-PUITS"



Informations

Nom du document DU_51584
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROIS-PUITS
Maillage 51584 TROIS-PUITS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2025 à 09:42
Publié le 11/03/2025 à 11:22
Mis à jour le 11/03/2025 à 11:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51584_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd4ea1d0083bc6341d8cd67a58416e9e
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-PUITS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51584
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.026915,49.1971916,4.0578932,49.2137683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51584_procedure_20231212.pdf Procédure
51584_rapport_20231212.pdf Rapport
51584_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51584_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51584_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
51584_E1_Annexes_MAJ_20231212.pdf E1 Annexes MAJ
51584_info_lin_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51584_info_lin_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51584_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51584_plan_Assainissement_MAJ_20231212.pdf Plan Assainissement MAJ
51584_plan_SUP_20231212.pdf Plan SUP
51584_orientations_amenagement_1_20231212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51584 TROIS-PUITS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.