244400644_PLUi_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)"



Informations

Nom du document DU_244400644
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)
Maillage 244400644 PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 08:38
Publié le 18/03/2025 à 09:14
Dépublié le 19/06/2025 à 13:53
Mis à jour le 19/06/2025 à 13:53
Statut Téléchargeable
Version 19
Nom de l'archive 244400644_PLUi_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd5e19b645d2d274d14a82a5bf9f6a55
Producteur Saint-Nazaire Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE). Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244400644
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3746516,47.2287628,-2.0036141,47.460024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/12/2019
Date de publication : 04/02/2020
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC Web Map Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Nazaire Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contactplui@saintnazaireagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contactplui@saintnazaireagglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.