03046_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUXIERES-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_03046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUXIERES-LES-MINES
Maillage 03046 BUXIERES-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 16:39
Publié le 01/12/2025 à 17:09
Mis à jour le 01/12/2025 à 17:09
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 03046_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd6d43e19757e558a2015049a9976794
Producteur Mairie de BUXIERES LES MINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUXIERES-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03046
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8790544,46.4338102,3.0109909,46.5090289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03046_rapport_20250915.pdf Rapport
03046_padd_20120906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03046_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
03046_info_lin_19_01_20120906.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03046_info_lin_19_02_20120906.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
03046_info_surf_08_20250915.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
03046_info_surf_16_20120906.pdf Site archéologique
03046_info_surf_19_01_20120906.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03046_liste_servitude_20120906.pdf Liste servitude
03046_prescription_surf_02_20250915.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03046_prescription_surf_05_20120906.pdf Emplacement réservé
03046_prescription_surf_16_20250915.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
03046_orientations_amenagement_20120906.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BUXIERES LES MINES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-buxieres-les-mines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-buxieres-les-mines@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03046 BUXIERES-LES-MINES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BUXIERES-LES-MINES a approuvé une procédure de révision le 15 septembre 2025.

      03046_PLU_R_20250915  
03046_20250915_delib_approbation_R_20250915.pdf