54178_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPIEZ-SUR-CHIERS"



Informations

Nom du document DU_54178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPIEZ-SUR-CHIERS
Maillage 54178 EPIEZ-SUR-CHIERS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2021 à 12:23
Publié le 22/03/2021 à 07:45
Mis à jour le 22/03/2021 à 07:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54178_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd80ef0996b873b9764f97fbc5aae1d0
Producteur Mairie d'EPIEZ SUR CHIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPIEZ-SUR-CHIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54178
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/03/2021.
Emprise [5.4701437,49.4886385,5.5333023,49.5130538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54178_procedure_20200306.pdf Procédure
54178_rapport_20200306.pdf Rapport
54178_padd_20200306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54178_prescription_surf_05_20200306.pdf Emplacement réservé
54178_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
54178_reglement_graphique_2000_20200306.pdf Règlement graphique 2000
54178_reglement_graphique_5000_20200306.pdf Règlement graphique 5000
54178_annexes_sanitaires_20200306.pdf Annexes sanitaires
54178_avis_MRAE_20200306.pdf Avis MRAE
54178_liste_essences_locales_pnr_20200306.pdf Liste essences locales pnr
54178_liste_sup_20200306.pdf Liste sup
54178_plan_annexe_20200306.pdf Plan annexe
54178_plan_sup_20200306.pdf Plan sup
54178_plan_zonage_assainissement_20200306.pdf Plan zonage assainissement
54178_reseau_aep_20200306.pdf Reseau aep
54178_reseau_asst_20200306.pdf Reseau asst
54178_orientations_amenagement_20200306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'EPIEZ SUR CHIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epiez@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epiez@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.