12031_CC_20061128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOURNAZEL"


Informations

Nom du document DU_12031
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOURNAZEL
Maillage 12031 BOURNAZEL
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2022 à 10:45
Publié le 10/10/2022 à 14:03
Mis à jour le 10/10/2022 à 14:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 12031_CC_20061128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd935de654df6c41e1e00f9079f7ec0c
Producteur Mairie de Bournazel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNAZEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12031
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/10/2022.
Emprise [2.2756712,44.4311095,2.3352186,44.491609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12031_Annexe_20061128.pdf Annexe
12031_Rapport_20061128.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bournazel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bournazel12@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bournazel12@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.