200076214_SCOT_20250617

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU MACONNAIS SUD BOURGOGNE"


Informations

Nom du document scot_200076214
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU MACONNAIS SUD BOURGOGNE
Maillage scot_200076214 SCOT DU MACONNAIS SUD BOURGOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 13:10
Publié le 25/08/2025 à 14:16
Mis à jour le 25/08/2025 à 14:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200076214_SCOT_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd9b7baeb733b19d7ac74fa93cc2d7d0
Producteur PETR Mâconnais Sud Bourgogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU MACONNAIS SUD BOURGOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200076214
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.376796,46.1722572,4.9861497,46.6395135]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200076214_procedure_20250617.pdf Procédure
200076214_doo_20250617.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200076214_padd_20250617.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200076214_rapport_20250617.pdf Rapport
200076214_rapport_2_20250617.pdf Partie 2
200076214_rapport_3_20250617.pdf Partie 3
200076214_rapport_4_20250617.pdf Partie 4
200076214_rapport_5_20250617.pdf Partie 5
200076214_carte_doo_orientations_patrimoine_naturel_20250617.pdf Carte doo orientations patrimoine naturel
200076214_carte_doo_orientations_paysageres_20250617.pdf Carte doo orientations paysageres

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Mâconnais Sud Bourgogne
Téléphone : Aucun
Courriel : blangard@maconnais-sud-bourgogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : blangard@maconnais-sud-bourgogne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.