21127_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAIGNAY"


Informations

Nom du document DU_21127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAIGNAY
Maillage 21127 CHAIGNAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 15:06
Publié le 18/11/2025 à 15:23
Mis à jour le 18/11/2025 à 15:23
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 21127_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cda115f461f57e9c1a13fe3a91bdc08a
Producteur Mairie de Chaignay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAIGNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21127
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9874838,47.4504055,5.1134812,47.5003181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21127_procedure_20251030.pdf Procédure
21127_rapport_1_20251030.pdf Partie 1
21127_rapport_2_20251030.pdf Partie 2
21127_padd_20251030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21127_prescription_pct_07_20251030.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21127_prescription_surf_05_20251030.pdf Emplacement réservé
21127_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
21127_reglement_graphique_0_20251030.pdf Tableau d’assemblage
21127_reglement_graphique_1_20251030.pdf Règlement graphique 1
21127_reglement_graphique_2_20251030.pdf Règlement graphique 2
21127_info_surf_04_20251030.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21127_info_surf_14_20251030.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21127_info_surf_17_20251030.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21127_info_surf_19_20251030.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21127_info_surf_37_20251030.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21127_info_surf_42_20251030.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
21127_info_surf_99_20251030.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21127_liste_sup_20251030.pdf Liste sup
21127_plan_sup_20251030.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaignay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaignay@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaignay@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.