01093_PLU_20261002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-CHALARONNE"


Informations

Nom du document DU_01093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Maillage 01093 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2026 à 11:23
Publié le 02/11/2026 à 11:49
Mis à jour le 02/11/2026 à 11:49
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 01093_PLU_20261002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cdc189235ecaef8d6467089c14942083
Producteur Mairie de CHATILLON SUR CHALARONNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-CHALARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01093
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [4.9257244,46.096114,4.9842895,46.1568483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2026
Localisateurs de ressources
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01093_procedure_20261002.pdf Procédure
01093_rapport_1_20261002.pdf Partie 1
01093_rapport_2_20261002.pdf Partie 2
01093_rapport_3_20261002.pdf Partie 3
01093_rapport_4_20261002.pdf Partie 4
01093_rapport_5_20261002.pdf Partie 5
01093_padd_20261002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01093_prescription_surf_05_20261002.pdf Emplacement réservé
01093_reglement_20261002.pdf Règlement écrit
01093_reglement_graphique_1_20261002.pdf Règlement graphique 1
01093_reglement_graphique_2_20261002.pdf Règlement graphique 2
01093_reglement_graphique_3_20261002.pdf Règlement graphique 3
01093_arrete_bruit_20261002.pdf Arrete bruit
01093_liste_sup_20261002.pdf Liste sup
01093_notice_semis_plantations_20261002.pdf Notice semis plantations
01093_perimetre_protection_commerces_20261002.pdf Perimetre protection commerces
01093_plan_bruit_20261002.pdf Plan bruit
01093_plan_reseau_aep_20261002.pdf Plan reseau aep
01093_plan_sup_20261002.pdf Plan sup
01093_plan_zonage_assainissement_1_20261002.pdf Plan zonage assainissement 1
01093_plan_zonage_assainissement_2_20261002.pdf Plan zonage assainissement 2
01093_plan_zonage_assainissement_3_20261002.pdf Plan zonage assainissement 3
01093_plan_zones_inondees_20261002.pdf Plan zones inondees
01093_rapport_zones_inondees_20261002.pdf Rapport zones inondees
01093_rempart_urbain_20261002.pdf Rempart urbain
01093_zonage_pluvial_20261002.pdf Zonage pluvial
01093_orientations_amenagement_20261002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATILLON SUR CHALARONNE
Téléphone : None
Courriel : mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Maire de Chatillon-sur-Chalaronne
Téléphone : None
Courriel : mairie@chatillon-sur-chalaronne.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.