05046_PLU_20180307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMBRUN"


Informations

Nom du document DU_05046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMBRUN
Maillage 05046 EMBRUN
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2021 à 08:58
Publié le 21/06/2022 à 16:27
Mis à jour le 09/01/2023 à 10:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 05046_PLU_20180307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cdc5ac8df1dc80d6e40dbd3ae8c09afc
Producteur Mairie de Embrun
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMBRUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2022.
Emprise [6.4302148,44.5420812,6.520452,44.6194957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Embrun
Téléphone : Aucun
Courriel : st@ville-embrun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Embrun
Téléphone : Aucun
Courriel : st@ville-embrun.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05046 EMBRUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.