15079_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALEYRAC"


Informations

Nom du document DU_15079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALEYRAC
Maillage 15079 JALEYRAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 19:50
Publié le 12/07/2024 à 21:14
Mis à jour le 12/07/2024 à 21:14
Statut
Version 6
Nom de l'archive 15079_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cdc702087335bba5ef28e286ea640e61
Producteur Commune de Jaleyrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JALEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3366539,45.2392206,2.3945924,45.3040285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15079_procedure_20240605.pdf Pièces administratives
15079_rapport_1_20240605.pdf Rapport de présentation
15079_rapport_2_20240605.pdf Résumé non technique
15079_rapport_3_20240605.pdf Notice MS1
15079_rapport_4_20240605.pdf Notice MS2
15079_padd_20240605.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
15079_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
15079_reglement_graphique_20240605.pdf Règlement graphique (zonage)
15079_Charte_bat_agri_20240605.pdf Charte bâtiments agricoles
15079_Diagnostic_agricole_ca15lt_20240605.pdf Diagnostic agricole
15079_Zonage_Assainissement_20240605.pdf Zonage Assainissement
15079_liste_annexes_20240605.pdf Liste des annexes
15079_liste_sup_20240605.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
15079_orientations_amenagement_20240605.pdf OAP sectorielles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.