26129_PLU_20200702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYMEUX"


Informations

Nom du document DU_26129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYMEUX
Maillage 26129 EYMEUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2020 à 13:36
Publié le 05/09/2020 à 09:12
Mis à jour le 05/09/2020 à 09:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26129_PLU_20200702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cdd0f6c685b3b9302ee540dde859bd8a
Producteur Mairie de EYMEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EYMEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2020.
Emprise [5.1414496,45.0483572,5.2135078,45.0850618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26129_procedure_20200702.pdf Procédure
26129_rapport_20200702.pdf Rapport
26129_padd_20200702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26129_reglement_graphique_20200702.pdf Règlement graphique
26219_prescription_surf_11_20200702.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
29129_Reglement_20200702.pdf Reglement
26129_Annexes_20200702.pdf Annexes
26129_info_lin_19_AEP_20200702.pdf Info lin 19 AEP
26129_info_lin_19_EU_20200702.pdf Info lin 19 EU
26129_info_surf_14_20200702.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26129_info_surf_19_20200702.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26129_plan_sup_20200702.pdf Plan sup
26129_orientations_amenagement_20200702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de EYMEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eymeux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eymeux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.