01304_PLU_20160201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-D'AIN"


Informations

Nom du document DU_01304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-D'AIN
Maillage 01304 PONT-D'AIN
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2017 à 10:24
Publié le 02/05/2017 à 16:54
Mis à jour le 05/04/2024 à 10:06
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 01304_PLU_20160201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cddeda4424aa14ef6a449f40cc521481
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-D'AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.315934204398883,46.034246729778175,5.378653912499925,46.078235959445685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PONT D'AIN
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain - Unité SIG
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

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