14006_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAYE-SUR-ORNE"


Informations

Nom du document DU_14006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAYE-SUR-ORNE
Maillage 14006 AMAYE-SUR-ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2025 à 14:33
Publié le 07/08/2025 à 14:52
Mis à jour le 07/08/2025 à 14:52
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14006_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cdf904d7fc4fab4384c7eb2162f08e46
Producteur Commune d'Amayé-sur-Orne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMAYE-SUR-ORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4603608,49.0786792,-0.4112363,49.1041448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14006_procedure_20250625.pdf Procédure
14006_rapport_20250625.pdf Rapport
14006_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14006_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
14006_reglement_graphique_1_20250625.pdf Règlement graphique 1
14006_reglement_graphique_2_20250625.pdf Règlement graphique 2
14006_reglement_graphique_3_20250625.pdf Règlement graphique 3
14006_annexes_20250625.pdf Annexes
14006_carte_SUP_20250625.pdf Carte SUP
14006_info_lin_19_aep_20250625.pdf Info lin 19 aep
14006_info_lin_19_electricite_20250625.pdf Info lin 19 electricite
14006_info_lin_19_eu_20250625.pdf Info lin 19 eu
14006_liste_SUP_20250625.pdf Liste SUP
14006_orientations_amenagement_20250625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Amayé-sur-Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-amaye-surorne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-amaye-surorne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.