31551_PLU_20220413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TARABEL"


Informations

Nom du document DU_31551
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TARABEL
Maillage 31551 TARABEL
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 12:36
Publié le 02/05/2022 à 12:52
Mis à jour le 02/05/2022 à 12:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31551_PLU_20220413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce0bd782f5cbc64f081b987bb9cda064
Producteur MAIRIE DE TARABEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARABEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31551
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/05/2022.
Emprise [1.6524626,43.4967273,1.7021666,43.527607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31551_procedure_20220413.pdf Procédure
31551_rapport_1_20220413.pdf Partie 1
31551_rapport_2_20220413.pdf Partie 2
31551_rapport_3_20220413.pdf Partie 3
31551_padd_20220413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31551_prescription_surf_05_00_20220413.pdf Emplacement réservé
31551_reglement_20220413.pdf Règlement écrit
31551_reglement_graphique_20220413.pdf Règlement graphique
31551_sup_20220413.pdf Sup
31551_orientations_amenagement_1_20220413.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE TARABEL
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@tarabel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@tarabel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.