57125_PLU_20190430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-LES-ENNERY"



Informations

Nom du document DU_57125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-LES-ENNERY
Maillage 57125 CHAILLY-LES-ENNERY
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2019 à 10:03
Publié le 29/08/2019 à 08:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57125_PLU_20190430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce271eff05a813e2f85807a4bd1d2996
Producteur Mairie de CHAILLY-LES-ENNERY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLY-LES-ENNERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.222375584757416,49.199668335452124,6.2856815801010315,49.23013531425616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57125_info_04_00_20190430.pdf Info 04 00
57125_info_19_01_0_20190430.pdf Info 19 01 0
57125_info_19_01_1_20190430.pdf Info 19 01 1
57125_info_19_01_2_20190430.pdf Info 19 01 2
57125_info_99_00_1_20190430.pdf Info 99 00 1
57125_info_99_00_2_20190430.pdf Info 99 00 2
57125_liste_sup_20190430.pdf Liste sup
57125_padd_20190430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57125_plan_sup_20190430.pdf Plan sup
57125_prescription_pct_07_00_20190430.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57125_prescription_surf_05_00_20190430.pdf Emplacement réservé
57125_procedure_20190430.pdf Procédure
57125_rapport_20190430.pdf Rapport
57125_reglement_20190430.pdf Règlement écrit
57125_reglement_graphique_20190430.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAILLY-LES-ENNERY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chailly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chailly@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.