256910472_SCOT_20250626

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BEAUJOLAIS"


Informations

Nom du document scot_256910472
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BEAUJOLAIS
Maillage scot_256910472 SCOT BEAUJOLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 22:50
Publié le 05/08/2025 à 23:06
Mis à jour le 05/08/2025 à 23:06
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 256910472_SCOT_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce33a4f71c08bfac44dc971a0b2fbd40
Producteur Syndicat Mixte du Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT BEAUJOLAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256910472
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2434726,45.8173211,4.8029461,46.306301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256910472_20031211_arrete_perimetre_R_20250626.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
256910472_20140328_arrete_modification_perimetre_R_20250626.pdf Arrete modification perimetre
256910472_20190307_delib_prescription_R_20250626.pdf Délibération de prescription
256910472_20220628_delib_debat_pas_R_20250626.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
256910472_20240620_delib_arret_R_20250626.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
256910472_20241025_avis_eval_env_R_20250626.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
256910472_20250212_avis_ppa_R_20250626.pdf Avis des personnes publiques associées
256910472_20250626_delib_approbation_R_20250626.pdf Délibération d’approbation
256910472_procedure_20250626.pdf Procédure
256910472_daac_20250626.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256910472_doo_20250626.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256910472_pas_20250626.pdf Projet d'aménagement stratégique
256910472_consommation_espace_20250626.pdf Analyse de la consommation d'espace
256910472_diagnostic_20250626.pdf Diagnostic
256910472_evaluation_environnementale_20250626.pdf Evaluation environnementale
256910472_justification_choix_20250626.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payscob.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-beaujolais.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.