30303_PLU_20200922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP"



Informations

Nom du document DU_30303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP
Maillage 30303 SAINT-VICTOR-DE-MALCAP
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2021 à 11:24
Publié le 11/03/2021 à 11:48
Mis à jour le 11/03/2021 à 11:48
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30303_PLU_20200922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce35f65fc0418a8a4439d4fad2e82f65
Producteur Mairie de Saint Victor de Malcap

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30303
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [4.2019136,44.2337797,4.2599371,44.2749845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30303_procedure_20200922.pdf Procédure
30303_rapport_1_20200922.pdf Partie 1
30303_padd_20200922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30303_prescription_surf_05_20200922.pdf Emplacement réservé
30303_reglement_20200922.pdf Règlement écrit
30303_reglement_graphique_20200922.pdf Règlement graphique
30303_info_surf_19_aep_20200922.pdf Info surf 19 aep
30303_info_surf_19_ep_20200922.pdf Info surf 19 ep
30303_liste_annexes_20200922.pdf Liste annexes
30303_plan_sup_20200922.pdf Plan sup
30303_reglement_ppri_20200922.pdf Reglement ppri
30303_orientations_amenagement_1_20200922.pdf OAP 1
30303_orientations_amenagement_2_20200922.pdf OAP 2
30303_orientations_amenagement_3_20200922.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Victor de Malcap
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-victor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-victor.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.