27056_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY"


Informations

Nom du document DU_27056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY
Maillage 27056 BERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 09:45
Publié le 14/10/2025 à 11:35
Mis à jour le 14/10/2025 à 11:35
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 27056_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce55c6d24c908a0d8c5e70a562438a94
Producteur Ville de Bernay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27056
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4497011,48.8755854,0.7300024,49.1286503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27056_procedure_20250924.pdf Procédure
27056_rapport_20250924.pdf Rapport
27056_padd_20250924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27056_Reglement_graphique_1_20250924.pdf Reglement graphique 1
27056_Reglement_graphique_2_20250924.pdf Reglement graphique 2
27056_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
27056_liste_annexes_20250924.pdf Liste annexes
27056_oap_20250924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Bernay
Téléphone : 0232467970
Courriel : service.urbanisme@bernay27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0608246451
Courriel : h.frangne@bernay27.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27056 BERNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BERNAY a approuvé une procédure de modification n°1 le 24 septembre 2025.

      27056_PLU_M1_20250924  
27056_20241016_delib_prescription_M1_20250924.pdf
27056_20250924_delib_approbation_M1_20250924.pdf