200071082_PLUi_20241125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MONTLUCON COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200071082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MONTLUCON COMMUNAUTE
Maillage 200071082 PLUI MONTLUCON COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 10:45
Publié le 07/01/2025 à 00:00
Mis à jour le 10/10/2025 à 16:52
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 200071082_PLUi_20241125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce5685eda8f3ef30c13b797230fec5ae
Producteur Montluçon Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MONTLUCON COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071082
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.414115,46.1183588,2.7326232,46.4124091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montluçon Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : d.zitoli@agglo-montlucon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : d.zitoli@agglo-montlucon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI MONTLUCON COMMUNAUTE a approuvé une procédure d'élaboration le 25 novembre 2024.

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200071082_20211108_delib_debat_padd_20241125.pdf
200071082_20241125_delib_approbation_E_20241125.pdf
200071082_20240311_delib_arret_20241125.pdf
200071082_20230925_delib_arret_20241125.pdf
200071082_20161121_delib_prescription_E_20241125.pdf