17067_PLU_20060125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIE-SOUS-MATHA"


Informations

Nom du document DU_17067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIE-SOUS-MATHA
Maillage 17067 BRIE-SOUS-MATHA
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 14:00
Publié le 29/10/2024 à 15:34
Mis à jour le 29/10/2024 à 15:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17067_PLU_20060125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce589547b51f18d2b3a8dee7ef6467e0
Producteur Mairie de Brie sous Matha

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIE-SOUS-MATHA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2757791,45.8046649,-0.2296079,45.8327742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17067_procedure_20060125.pdf Procédure
17067_rapport_20060125.pdf Rapport
17067_padd_20060125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17067_reglement_20060125.pdf Règlement écrit
17067_reglement_graphique_20060125.pdf Règlement graphique
17067_commission_dep_sites_20060125.pdf Commission dep sites
17067_element_paysage_20060125.pdf Element paysage
17067_enquete_publique_20060125.pdf Enquete publique
17067_liste_sup_20060125.pdf Liste sup
17067_orientation_specifique_damenagement_20060125.pdf Orientation specifique damenagement
17067_plan_reseau_aep_20060125.pdf Plan reseau aep
17067_plan_reseau_elec_20060125.pdf Plan reseau elec
17067_plan_servitude_20060125.pdf Plan servitude

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brie sous Matha
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebriesousmatha@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebriesousmatha@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.