88133_PLU_20240517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIGNONVILLE"


Informations

Nom du document DU_88133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIGNONVILLE
Maillage 88133 DIGNONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2024 à 09:17
Publié le 24/05/2024 à 13:47
Mis à jour le 24/05/2024 à 13:47
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 88133_PLU_20240517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce5f9a24d30aa2e5e731358b30c53d03
Producteur Mairie de Dignonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIGNONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4798127,48.2275921,6.5205172,48.255444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88133_procedure_20240517.pdf Procédure
88133_rapport_20240517.pdf Rapport
88133_padd_20240517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88133_prescription_surf_05_20240517.pdf Emplacement réservé
88133_reglement_20240517.pdf Règlement écrit
88133_reglement_graphique_1_20240517.pdf Règlement graphique 1
88133_reglement_graphique_2_20240517.pdf Règlement graphique 2
88133_annexes_20240517.pdf Annexes
88133_orientations_amenagement_20240517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.