56161_PLU_20250825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOEMEL"



Informations

Nom du document DU_56161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOEMEL
Maillage 56161 PLOEMEL
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2025 à 15:19
Publié le 18/09/2025 à 17:35
Mis à jour le 18/09/2025 à 17:35
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 56161_PLU_20250825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce635b5b23d03a179c99c0a537a4f5ed
Producteur Mairie de Ploemel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOEMEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56161
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1239394,47.6368939,-3.0267657,47.6888195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56161_procedure_20250825.pdf Procédure
56161_rapport_1_20250825.pdf Partie 1
56161_rapport_2_20250825.pdf Partie 2
56161_padd_20250825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56161_prescription_lin_07_00_20250825.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56161_prescription_lin_07_01_20250825.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56161_prescription_lin_24_00_20250825.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56161_prescription_pct_07_01_20250825.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56161_prescription_pct_16_01_20250825.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56161_prescription_surf_01_00_20250825.pdf Espace boisé classé
56161_prescription_surf_05_01_20250825.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56161_prescription_surf_05_04_20250825.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
56161_prescription_surf_07_00_20250825.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56161_prescription_surf_15_00_20250825.pdf Règles d’implantation des constructions
56161_prescription_surf_17_00_20250825.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
56161_prescription_surf_22_00_20250825.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56161_reglement_20250825.pdf Règlement écrit
56161_reglement_graphique_1_20250825.pdf Règlement graphique 1
56161_reglement_graphique_2_20250825.pdf Règlement graphique 2
56161_reglement_graphique_3_20250825.pdf Règlement graphique 3
56161_annexes_sanitaires_20250825.pdf Annexes sanitaires
56161_classement_sonore_20250825.pdf Classement sonore
56161_info-surf_38_sis_20250825.pdf Info-surf 38 sis
56161_liste_SUP_20250825.pdf Liste SUP
56161_liste_annexes_20250825.pdf Liste annexes
56161_plan_SUP_1_20250825.pdf Plan SUP 1
56161_plan_SUP_2_20250825.pdf Plan SUP 2
56161_plan_reseau_aep_1_20250825.pdf Plan reseau aep 1
56161_plan_reseau_aep_2_20250825.pdf Plan reseau aep 2
56161_plan_reseau_eu_1_20250825.pdf Plan reseau eu 1
56161_plan_reseau_eu_2_20250825.pdf Plan reseau eu 2
56161_plan_reseau_eu_3_20250825.pdf Plan reseau eu 3
56161_resume_non_technique_20250825.pdf Resume non technique
56161_zonage_eu_20250825.pdf Zonage eu
56161_orientations_amenagement_20250825.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ploemel
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploemel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploemel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.