67246_PLU_20260730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM"



Informations

Nom du document DU_67246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM
Maillage 67246 KOGENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2026 à 16:43
Publié le 01/09/2026 à 14:08
Mis à jour le 01/09/2026 à 14:08
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 67246_PLU_20260730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ce6bb23556c3bda475cfec45aabd92ba
Producteur Commune de Kogenheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOGENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67246
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [7.4962994,48.3131058,7.5664021,48.349715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67246_procedure_20260730.pdf Procédure
67246_20260409_rapport_E_20260730.pdf Rapport E
67246_padd_20260730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67246_reglement_20260730.pdf Règlement écrit
67246_reglement_graphique_1_20260730.pdf Règlement graphique 1
67246_reglement_graphique_2_20260730.pdf Règlement graphique 2
67246_AP_PDA_20260730.pdf AP PDA
67246_DUP_AS1_1_20260730.pdf DUP AS1 1
67246_DUP_AS1_2_20260730.pdf DUP AS1 2
67246_info_surf_04_00_20260730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67246_info_surf_14_00_20260730.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67246_info_surf_19_01_20260730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67246_info_surf_37_00_20260730.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
67246_info_surf_38_00_20260730.pdf Secteurs d'information sur les sols
67246_info_surf_42_01_20260730.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
67246_info_surf_42_02_20260730.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
67246_info_txt_38_00_AP_SIS_20260730.pdf Info txt 38 00 AP SIS
67246_liste_annexes_20260730.pdf Liste annexes
67246_liste_sup_20260730.pdf Liste sup
67246_plan_sup_20260730.pdf Plan sup
67246_ppri_20260730.pdf Ppri
67246_oap_20260730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Kogenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@kogenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Kogenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@kogenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.