80481_CC_20081028

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIHONS"


Informations

Nom du document DU_80481
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIHONS
Maillage 80481 LIHONS
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2022 à 16:36
Publié le 16/03/2022 à 17:15
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80481_CC_20081028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce6c54544d80d762895c8a365572e18e
Producteur Mairie de Lihons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIHONS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80481
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.7198404,49.8076157,2.7890616,49.8477776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80481_procedure_20081028.pdf Procédure
80481_rapport_1_20081028.pdf Partie 1
80481_rapport_20081028.pdf Rapport
80481_rapport_2_20081028.pdf Partie 2
80481_info_surf_99_lotissement_20081028.pdf Info surf 99 lotissement
80481_liste_annexes_20081028.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lihons
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.