77530_CC_20190122

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VOULTON"



Informations

Nom du document DU_77530
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VOULTON
Maillage 77530 VOULTON
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 09:54
Publié le 23/04/2020 à 17:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77530_CC_20190122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce76f890f593472848a89b576fc2ddd2
Producteur Mairie de VOULTON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOULTON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.294602112873756,48.58100559811069,3.3876415888381333,48.64741523196008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77530_liste_sup_20190122.pdf Liste sup
77530_plan_sup_20190122.pdf Plan sup
77530_procedure_20190122.pdf Procédure
77530_rapport_1_20190122.pdf Partie 1
77530_rapport_2_20190122.pdf Partie 2
77530_rapport_3_20190122.pdf Partie 3
77530_rapport_4_20190122.pdf Partie 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VOULTON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.voulton77@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.voulton77@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.