95256_PLU_20230622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREPILLON"



Informations

Nom du document DU_95256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREPILLON
Maillage 95256 FREPILLON
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2023 à 10:11
Publié le 19/09/2023 à 10:44
Mis à jour le 19/09/2023 à 10:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95256_PLU_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce792f6037492c78b5549f0fb31e3689
Producteur Commune de Frépillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREPILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95256
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1729226,49.038762,2.2310373,49.0610683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95256_procedure_20230622.pdf Procédure
95256_rapport_1_20230622.pdf Partie 1
95256_rapport_2_20230622.pdf Partie 2
95256_padd_20230622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95256_reglement_20230622.pdf Règlement écrit
95256_reglement_graphique_1_20230622.pdf Règlement graphique 1
95256_info_surf_02_00_20230622.pdf Zone d'aménagement concerté
95256_info_surf_04_00_20230622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95256_info_surf_19_01_20230622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95256_info_surf_20_00_20230622.pdf Règlement local de publicité
95256_info_surf_99_00_1_20230622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95256_liste_annexes_20230622.pdf Liste annexes
95256_liste_sup_1_20230622.pdf Liste sup 1
95256_liste_sup_20230622.pdf Liste sup
95256_plan_sup_20230622.pdf Plan sup
95256_orientations_amenagement_1_20230622.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Frépillon
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@frepillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@frepillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.