89228_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINDRY"



Informations

Nom du document DU_89228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINDRY
Maillage 89228 LINDRY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2021 à 19:29
Publié le 04/02/2021 à 21:53
Mis à jour le 04/02/2021 à 21:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89228_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce81e5add8ed9820a2914253d54a809c
Producteur Communauté de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LINDRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2021.
Emprise [3.3923181,47.7746907,3.4578886,47.8249201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89228_procedure_20201217.pdf Procédure
89228_rapport_20201217.pdf Rapport
89228_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89228_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
89228_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
89228_info_surf_04_20201217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89228_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
89228_note_sanitaire_20201217.pdf Note sanitaire
89228_regime_forestier_20201217.pdf Regime forestier
89228_reseau_aep_20201217.pdf Reseau aep
89228_reseau_assainissement_20201217.pdf Reseau assainissement
89228_zonage_assainissement_20201217.pdf Zonage assainissement
89228_orientations_amenagement_1_20201217.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.