21534_PLU_20191021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEY-LES-BEAUNE"



Informations

Nom du document DU_21534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEY-LES-BEAUNE
Maillage 21534 RUFFEY-LES-BEAUNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2020 à 10:37
Publié le 14/12/2020 à 13:17
Mis à jour le 14/12/2020 à 13:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21534_PLU_20191021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce95b55fc55e065b760930aa68d2c550
Producteur Mairie de Ruffey-les-Beaune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUFFEY-LES-BEAUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2020.
Emprise [4.8941892,46.9977749,4.9557652,47.0439072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21534_procedure_20191021.pdf Procédure
21534_rapport_20191021.pdf Rapport
21534_padd_20191021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21534_reglement_20191021.pdf Règlement écrit
21534_reglement_graphique_1_20191021.pdf Règlement graphique 1
21534_reglement_graphique_2_20191021.pdf Règlement graphique 2
21534_reglement_graphique_3_20191021.pdf Règlement graphique 3
21534_reglement_graphique_4_20191021.pdf Règlement graphique 4
21534_info_lin_19_aep_20191021.pdf Info lin 19 aep
21534_info_lin_19_eu_20191021.pdf Info lin 19 eu
21534_info_surf_04_00_20191021.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21534_info_surf_17_20191021.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21534_info_surf_4_20191021.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21534_info_surf_99_00_20191021.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21534_liste_sup_20191021.pdf Liste sup
21534_plan_sup_20191021.pdf Plan sup
21534_orientations_amenagement_20191021.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ruffey-les-Beaune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ruffeylesbeaune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ruffeylesbeaune@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.