54474_PLU_20150209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GENEVIEVE"


Informations

Nom du document DU_54474
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GENEVIEVE
Maillage 54474 SAINTE-GENEVIEVE
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 15:54
Publié le 09/03/2020 à 20:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54474_PLU_20150209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cea4a11ecb23c887c48b737049981b27
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GENEVIEVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.109411899782174,48.855073303750004,6.164036305152802,48.88343358803703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54474_Annexes_sanitaires_20150209.pdf Annexes sanitaires
54474_Argiles_20150209.pdf Argiles
54474_Glissement_terrain_20150209.pdf Glissement terrain
54474_Paysage_20150209.pdf Paysage
54474_liste_sup_20150209.pdf Liste sup
54474_padd_20150209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54474_procedure_20150209.pdf Procédure
54474_rapport_20150209.pdf Rapport
54474_reglement_20150209.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.