31025_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREVILLE"


Informations

Nom du document DU_31025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREVILLE
Maillage 31025 AUREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 10:02
Publié le 19/03/2026 à 10:01
Mis à jour le 19/03/2026 à 10:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31025_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cec090158fce3e2e23e426176dd3bff7
Producteur Sicoval
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31025
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4380283,43.4592034,1.4769179,43.4996127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31025_procedure_20260310_A.pdf Procédure
31025_procedure_20260310_B.pdf Procédure
31025_rapport_20160126.pdf Rapport
31025_PADD_20160126.pdf PADD
30025_reglement_graphique_20260310.pdf Règlement graphique
31025_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
31025_ER_20260310.pdf ER
31025_SUP_20260310.pdf SUP
31025_notice_assainissement_20160126.pdf Notice assainissement
31025_notice_dechets_20160126.pdf Notice dechets
31025_notice_eau_potable_20160126.pdf Notice eau potable
31025_orientations_amenagement_20160126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31025 AUREVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.