09041_PLU_20091113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT"


Informations

Nom du document DU_09041
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT
Maillage 09041 LA BASTIDE-DU-SALAT
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2022 à 15:14
Publié le 07/03/2022 à 15:41
Mis à jour le 07/03/2022 à 15:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09041_PLU_20091113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cec8e4501211e7abdcb783fc5d2c2c1b
Producteur ALTERMAP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09041
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [0.9788898,43.0472549,1.0256466,43.0766854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09041_procedure_20091113.pdf Procédure
09041_rapport_1_20091113.pdf Partie 1
09041_padd_20091113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09041_reglement_20091113.pdf Règlement écrit
09041_reglement_graphique_1_20091113.pdf Règlement graphique 1
09041_reglement_graphique_2_20091113.pdf Règlement graphique 2
09041_Diagnostic_agricole_20091113.pdf Diagnostic agricole
09041_Hierarchisation_voirie_20091113.pdf Hierarchisation voirie
09041_Localisation_20091113.pdf Localisation
09041_Occupation_sols_20091113.pdf Occupation sols
09041_Paysages_20091113.pdf Paysages
09041_Reseau_hydrographique_20091113.pdf Reseau hydrographique
09041_Topographie_20091113.pdf Topographie
09041_Unites_architecturales_20091113.pdf Unites architecturales
09041_orientations_amenagement_1_20091113.pdf OAP 1
09041_orientations_amenagement_2_20091113.pdf OAP 2
09041_orientations_amenagement_3_20091113.pdf OAP 3
09041_orientations_amenagement_4_20091113.pdf OAP 4
09041_orientations_amenagement_5_20091113.pdf OAP 5
09041_orientations_amenagement_6_20091113.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ALTERMAP
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.