72096_PLU_20200115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANS-SUR-GEE"



Informations

Nom du document DU_72096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANS-SUR-GEE
Maillage 72096 COULANS-SUR-GEE
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2020 à 10:48
Publié le 18/06/2020 à 12:47
Mis à jour le 18/06/2020 à 12:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 72096_PLU_20200115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cee4faab7ce413ae018003bc47a7fd0d
Producteur Commune de Coulans-sur-Gée - 72

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULANS-SUR-GEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [-0.0148234,47.9777563,0.0496415,48.0674601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72096_procedure_20200115.pdf Procédure
72096_rapport_20200115.pdf Rapport
72096_padd_20200115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72096_prescription_lin_07_20200115.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
72096_prescription_lin_24_20200115.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72096_prescription_pct_07_1_20200115.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72096_prescription_pct_07_2_20200115.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72096_prescription_pct_16_20200115.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
72096_prescription_surf_01_20200115.pdf Espace boisé classé
72096_prescription_surf_05_20200115.pdf Emplacement réservé
72096_prescription_surf_08_20200115.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
72096_prescription_surf_18_20200115.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
72096_prescription_surf_25_20200115.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
72096_reglement_20200115.pdf Règlement écrit
72096_reglement_graphique_20200115.pdf Règlement graphique
72096_dossier_annexes_sanitaires_20200115.pdf Dossier annexes sanitaires
72096_etude_sogreah_zonage_assainissement_ep_20200115.pdf Etude sogreah zonage assainissement ep
72096_etude_sogreah_zonage_assainissement_eu_20200115.pdf Etude sogreah zonage assainissement eu
72096_info_surf_14_20200115.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
72096_info_surf_16_20200115.pdf Site archéologique
72096_liste_sup_20200115.pdf Liste sup
72096_notice_step_20200115.pdf Notice step
72096_plan_aep_nord_siaep_conlie_lavardin_20200115.pdf Plan aep nord siaep conlie lavardin
72096_plan_bourg_aep_20200115.pdf Plan bourg aep
72096_plan_brains_souligne_aep_1_20200115.pdf Plan brains souligne aep 1
72096_plan_brains_souligne_aep_2_20200115.pdf Plan brains souligne aep 2
72096_plan_ensemble_aep_220200115.pdf Plan ensemble aep
72096_plan_sup_20200115.pdf Plan sup
72096_plan_zonage_assainissement_20200115.pdf Plan zonage assainissement
72096_orientations_amenagement_20200115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coulans-sur-Gée - 72
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie2.coulans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie2.coulans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.