36237_PLU_20171023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ-SUR-NAHON"



Informations

Nom du document DU_36237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ-SUR-NAHON
Maillage 36237 VICQ-SUR-NAHON
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2018 à 16:17
Publié le 02/03/2018 à 16:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 36237_PLU_20171023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cee5a31b5c2b9f16715549a19700c645
Producteur Mairie de Vicq sur Nahon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICQ-SUR-NAHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.464327802671797,47.05900367350009,1.6300591900460206,47.13660985712795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36237_annexes_sanitaires_20100301.pdf Annexes sanitaires
36237_info_lin_19_20100301.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36237_info_surf_16_20100301.pdf Site archéologique
36237_liste_sup_20171023.pdf Liste sup
36237_orientations_amenagement_20100301.pdf OAP
36237_padd_20100301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36237_prescription_surf_05_20100301.pdf Emplacement réservé
36237_procedure_20171023.pdf Procédure
36237_rapport_20100301.pdf Rapport
36237_reglement_20130513.pdf Règlement écrit
36237_reglement_graphique_20100301.pdf Règlement graphique
36237_sup_graphique_20171023.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vicq sur Nahon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vicqsurnahon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vicqsurnahon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.