56106_PLU_20240326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARMOR-BADEN"



Informations

Nom du document DU_56106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARMOR-BADEN
Maillage 56106 LARMOR-BADEN
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 11:56
Publié le 16/04/2024 à 17:33
Mis à jour le 16/04/2024 à 17:33
Statut
Version 5
Nom de l'archive 56106_PLU_20240326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ceeb878f280b12d973be0d39c6dc5677
Producteur Mairie de Larmor Baden

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARMOR-BADEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56106
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.9149059,47.5667216,-2.884208,47.6056228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56106_procedure_20240326.pdf Procédure
56106_rapport_1_20240326.pdf Partie 1
56106_rapport_2_20240326.pdf Partie 2
56106_padd_20240326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56106_reglement_20240326.pdf Règlement écrit
56106_reglement_graphique_1_20240326.pdf Règlement graphique 1
56106_reglement_graphique_2_20240326.pdf Règlement graphique 2
56106_Notice_annexes_sanitaires_20240326.pdf Notice annexes sanitaires
56106_info_lin_19_aep_20240326.pdf Info lin 19 aep
56106_info_lin_19_eu_20240326.pdf Info lin 19 eu
56106_info_surf_18_20240326.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56106_info_surf_19_eu_20240326.pdf Info surf 19 eu
56106_info_surf_21_Aleaargile_20240326.pdf Info surf 21 Aleaargile
56106_info_surf_21_Submersion_marine_20240326.pdf Info surf 21 Submersion marine
56106_liste_SUP_20240326.pdf Liste SUP
56106_plan_SUP_20240326.pdf Plan SUP
56106_prescription_surf_05_20240326.pdf Emplacement réservé
56106_orientations_amenagement_20240326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.