35320_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-UNIAC"



Informations

Nom du document DU_35320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-UNIAC
Maillage 35320 SAINT-UNIAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 15:40
Publié le 17/10/2025 à 10:35
Mis à jour le 17/10/2025 à 10:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35320_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf0d31e64691957bb027587ccc95ab21
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-UNIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35320
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0519107,48.149823,-2.0136288,48.186686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35320_procedure_20251006.pdf Procédure
35320_rapport_20251006.pdf Rapport
35320_padd_20251006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35320_prescription_lin_07_04_1_20251006.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35320_prescription_lin_07_04_2_20251006.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35320_prescription_lin_24_00_20251006.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35320_prescription_pct_01_00_20251006.pdf Espace boisé classé
35320_prescription_pct_07_01_20251006.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35320_prescription_pct_22_01_20251006.pdf Diversité commerciale à protéger
35320_prescription_surf_01_00_20251006.pdf Espace boisé classé
35320_prescription_surf_02_00_20251006.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35320_prescription_surf_05_00_20251006.pdf Emplacement réservé
35320_prescription_surf_07_04_20251006.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35320_prescription_surf_15_00_20251006.pdf Règles d’implantation des constructions
35320_prescription_surf_16_01_20251006.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35320_prescription_surf_18_00_20251006.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35320_prescription_surf_22_00_20251006.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35320_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
35320_reglement_graphique_20251006.pdf Règlement graphique
35320_annexes_sanitaires_20251006.pdf Annexes sanitaires
35320_info_surf_14_00_20251006.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35320_info_surf_16_00_20251006.pdf Site archéologique
35320_liste_SUP_20251006.pdf Liste SUP
35320_liste_annexes_20251006.pdf Liste annexes
35320_plan_SUP_20251006.pdf Plan SUP
35320_plan_reseau_aep_20251006.pdf Plan reseau aep
35320_plan_reseau_ep_20251006.pdf Plan reseau ep
35320_plan_reseau_eu_20251006.pdf Plan reseau eu
35320_resume_non_technique_20251006.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.