67401_PLU_20251222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMSDORF"



Informations

Nom du document DU_67401
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMSDORF
Maillage 67401 RIMSDORF
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2026 à 17:05
Publié le 22/01/2026 à 18:26
Mis à jour le 22/01/2026 à 18:26
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 67401_PLU_20251222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf13192b14b7afca5f12e6fdc1fa5d37
Producteur commune de Rimsdorf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMSDORF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67401
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [7.0818137,48.9144332,7.1416005,48.9424046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67401_procedure_20251222.pdf Procédure
67401_rapport_20251222.pdf Rapport
67401_padd_20251222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67401_prescription_surf_05_00_20251222.pdf Emplacement réservé
67401_reglement_20251222.pdf Règlement écrit
67401_reglement_graphique_0_20251222.pdf Tableau d’assemblage
67401_reglement_graphique_1_20251222.pdf Règlement graphique 1
67401_0_liste_annexes_20251222.pdf 0 liste annexes
67401_PPRI_Sarre_20251222.pdf PPRI Sarre
67401_TA_delib_20251222.pdf TA delib
67401_info_lin_aep_plan_19_01_1_20251222.pdf Info lin aep plan 19 01 1
67401_info_lin_aep_plan_19_01_2_20251222.pdf Info lin aep plan 19 01 2
67401_info_lin_ass_plan_19_01_3_20251222.pdf Info lin ass plan 19 01 3
67401_info_lin_note_technique_19_01_4_20251222.pdf Info lin note technique 19 01 4
67401_info_surf_04_00_20251222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67401_info_surf_14_00_20251222.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67401_liste_sup_20251222.pdf Liste sup
67401_plan_sup_20251222.pdf Plan sup
67401_orientations_amenagement_18_00_20251222.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Rimsdorf
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@commune-rimsdorf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@commune-rimsdorf.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.