90017_PLU_20260727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE"


Informations

Nom du document DU_90017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE
Maillage 90017 BOUROGNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2026 à 11:30
Publié le 09/11/2026 à 14:42
Mis à jour le 09/11/2026 à 14:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 90017_PLU_20260727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°5
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cf1c7da9c996f94d2955d9deef1bf3e0
Producteur Mairie de Bourogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUROGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90017
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8732961,47.5421997,6.9391531,47.5823417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90017_procedure_20260727.pdf Procédure
90017_20210216_rapport_E_20260727.pdf Rapport
90017_20221213_rapport_MS1_20260727.pdf Rapport
90017_20250408_rapport_MS2_20260727.pdf Rapport
90017_padd_20260727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90017_reglement_20260727.pdf Règlement écrit
90017_reglement_graphique_1_20260727.pdf Règlement graphique 1
90017_reglement_graphique_2_20260727.pdf Règlement graphique 2
90017_annexes-informatives_20260727.pdf Annexes-informatives
90017_info_surf_02_00_20260727.pdf Zone d'aménagement concerté
90017_info_surf_04_00_20260727.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90017_info_surf_08_00_20260727.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90017_info_surf_14_00_20260727.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90017_info_surf_19_01_20260727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90017_info_surf_32_00_20260727.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90017_info_surf_37_00_20260727.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90017_liste_annexes_20260727.pdf Liste annexes
90017_liste_sup_20260727.pdf Liste sup
90017_plan_sup_20260727.pdf Plan sup
90017_OAP_1_20260727.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bourogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bourogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90017 BOUROGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.