97423_PLU_20220602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-BASSINS"


Informations

Nom du document DU_97423
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-BASSINS
Maillage 97423 LES TROIS-BASSINS
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2023 à 08:55
Publié le 31/05/2023 à 09:34
Mis à jour le 31/05/2023 à 09:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97423_PLU_20220602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf21c184c89988947c077c0500749264
Producteur Commune de Trois Bassins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-BASSINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97423
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.2528148,-21.1526294,55.4225398,-21.0919613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97423_procedure_20220602.pdf Procédure
97423_rapport_20220602.pdf Rapport
97423_padd_20220602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97423_prescription_surf_05_20220602.pdf Emplacement réservé
97423_reglement_20220602.pdf Règlement écrit
97423_reglement_graphique_20220602.pdf Règlement graphique
97423_liste_SUP_20220602.pdf Liste SUP
97423_liste_annexes_20220602.pdf Liste annexes
97423_orientations_amenagement_20220602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Trois Bassins
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-troisbassins.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-troisbassins.re


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.