45142_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAY-AUX-LOGES"



Informations

Nom du document DU_45142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAY-AUX-LOGES
Maillage 45142 FAY-AUX-LOGES
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2021 à 10:07
Publié le 04/02/2021 à 17:26
Mis à jour le 04/02/2021 à 17:26
Statut
Version 9
Nom de l'archive 45142_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf304e2f1370d158fb33bee02d63c782
Producteur Mairie FAY-AUX-LOGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAY-AUX-LOGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2021.
Emprise [2.1168577,47.9045384,2.2010049,47.9582351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45142_procedure_20201015.pdf Procédure
45142_rapport_20201015.pdf Rapport
45142_padd_20201015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45142_reglement_20201015.pdf Règlement écrit
45142_reglement_graphique_20201015.pdf Règlement graphique
45142_info_surf_02_zac_20201015.pdf Info surf 02 zac
45142_info_surf_14_bruit_20201015.pdf Info surf 14 bruit
45142_info_surf_19_aep_20201015.pdf Info surf 19 aep
45142_info_surf_19_eu_20201015.pdf Info surf 19 eu
45142_info_surf_19_note_20201015.pdf Info surf 19 note
45142_liste_sup_20201015.pdf Liste sup
45142_plan_sup_20201015.pdf Plan sup
45142_orientations_amenagement_1_20201015.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie FAY-AUX-LOGES
Téléphone : Aucun
Courriel : iads@cc-loges.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iads@cc-loges.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.