62318_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAPLES"


Informations

Nom du document DU_62318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAPLES
Maillage 62318 ETAPLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 11:38
Publié le 04/11/2025 à 12:00
Mis à jour le 04/11/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62318_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf41b66f7af259594238468181075aa9
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAPLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62318
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [1.6090107,50.5011349,1.6883277,50.5482661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62318_procedure_20251009.pdf Procédure
62318_rapport_20251009.pdf Rapport
62318_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62318_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
62318_reglement_graphique_20251009.pdf Règlement graphique
62318_diagnostic_agricole_20251009.pdf Diagnostic agricole
62318_info_19_plan_aep_20251009.pdf Info 19 plan aep
62318_info_19_plan_asst_20251009.pdf Info 19 plan asst
62318_info_surf_97_00_20251009.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62318_liste_sup_info_20251009.pdf Liste sup info
62318_plan_info_20251009.pdf Plan info
62318_plan_sup_20251009.pdf Plan sup
62318_plan_sup_AC1_20251009.pdf Plan sup AC1
62318_plan_sup_AS1_20251009.pdf Plan sup AS1
62318_plan_sup_I3_20251009.pdf Plan sup I3
62318_oap_20251009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.