97424_PLU_20240213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CILAOS"


Informations

Nom du document DU_97424
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CILAOS
Maillage 97424 CILAOS
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2024 à 09:20
Publié le 04/04/2024 à 12:44
Mis à jour le 04/04/2024 à 12:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97424_PLU_20240213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf474c28b88a6b7e76e3d02f64f885cc
Producteur Mairie de Cilaos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CILAOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97424
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [55.4036832,-21.1949428,55.5074,-21.0856322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97424_procedure_20240213.pdf Procédure
97424_rapport_1_20240213.pdf Partie 1
97424_rapport_2_20240213.pdf Partie 2
97424_padd_20240213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97424_prescription_surf_05_00_20240213.pdf Emplacement réservé
97424_reglement_20240213.pdf Règlement écrit
97424_reglement_graphique_1_20240213.pdf Règlement graphique 1
97424_reglement_graphique_2_20240213.pdf Règlement graphique 2
97424_reglement_graphique_3_20240213.pdf Règlement graphique 3
97424_reglement_graphique_4_20240213.pdf Règlement graphique 4
97424_liste_annexes_20240213.pdf Liste annexes
97424_liste_sup_20240213.pdf Liste sup
97424_orientations_amenagement_1_20240213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97424 CILAOS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.