35165_PLU_20210520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLE-ROBERT"


Informations

Nom du document DU_35165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLE-ROBERT
Maillage 35165 MARCILLE-ROBERT
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 08:20
Publié le 20/08/2024 à 09:21
Mis à jour le 20/08/2024 à 09:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35165_PLU_20210520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf5bb76bccd0ecafd55ff4509310a25f
Producteur Commune de MARCILLE-ROBERT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLE-ROBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3896176,47.9295016,-1.320695,47.9895778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35165_procedure_20210520.pdf Procédure
35165_rapport_20210520.pdf Rapport
35165_padd_20210520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35165_prescription_surf_02_01_20210520.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35165_prescription_surf_05_00_20210520.pdf Emplacement réservé
35165_prescription_surf_31_00_20210520.pdf Espaces remarquables du littoral
35165_reglement_20210520.pdf Règlement écrit
35165_reglement_graphique_20210520.pdf Règlement graphique
35165_Etude_hameaux_20210520.pdf Etude hameaux
35165_annexes_20210520.pdf Annexes
35165_bac_verre_20210520.pdf Bac verre
35165_info_lin_19_01_20210520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35165_info_surf_04_20210520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35165_info_surf_05_00_20210520.pdf Zone d'aménagement différé
35165_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
35165_plan_sup_20210520.pdf Plan sup
35165_poteau_incendie_20210520.pdf Poteau incendie
35165_registre_point_eau_20210520.pdf Registre point eau
35165_vehicule_collecte_20210520.pdf Vehicule collecte
35165_orientations_amenagement_20210520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.