34031_PLU_20251003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSAN"


Informations

Nom du document DU_34031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSAN
Maillage 34031 BESSAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 11:52
Publié le 08/10/2025 à 12:10
Mis à jour le 09/10/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 34031_PLU_20251003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf60d2081957798932a995a46bafd091
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34031
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3680727,43.3277782,3.4600114,43.3855765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34031_procedure_20251003.pdf Procédure
34031_rapport_1_20251003.pdf Partie 1
34031_rapport_2_20251003.pdf Partie 2
34031_rapport_3_20251003.pdf Partie 3
34031_rapport_4_20251003.pdf Partie 4
34031_padd_20251003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34031_prescription_surf_05_00_20251003.pdf Emplacement réservé
34031_reglement_20251003.pdf Règlement écrit
34031_reglement_graphique_1_20251003.pdf Règlement graphique 1
34031_reglement_graphique_2_20251003.pdf Règlement graphique 2
34031_info_surf_11_00_20251003.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
34031_info_surf_12_00_1_20251003.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
34031_info_surf_12_00_2_20251003.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
34031_info_surf_14_00_20251003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34031_info_surf_16_00_20251003.pdf Site archéologique
34031_info_surf_19_00_1_20251003.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
34031_info_surf_19_00_2_20251003.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
34031_info_surf_19_00_3_20251003.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
34031_info_surf_19_00_4_20251003.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
34031_info_surf_99_00_1_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34031_info_surf_99_00_2_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34031_info_surf_99_00_3_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34031_info_surf_99_00_4_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34031_info_surf_99_00_5_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34031_liste_sup_1_20251003.pdf Liste sup 1
34031_liste_sup_2_20251003.pdf Liste sup 2
34031_liste_sup_3_20251003.pdf Liste sup 3
34031_liste_sup_4_20251003.pdf Liste sup 4
34031_plan_sup_1_20251003.pdf Plan sup 1
34031_plan_sup_2_20251003.pdf Plan sup 2
34031_plan_sup_3_20251003.pdf Plan sup 3
34031_plan_sup_4_20251003.pdf Plan sup 4
34031_plan_sup_5_20251003.pdf Plan sup 5
34031_plan_sup_6_20251003.pdf Plan sup 6
34031_plan_sup_7_20251003.pdf Plan sup 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34031 BESSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BESSAN a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 3 octobre 2025.

      34031_PLU_MAJ2_20251003  
34031_20251003_arrete_MAJ2_20251003.pdf