31380_PLU_20190306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGEARD"


Informations

Nom du document DU_31380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGEARD
Maillage 31380 MONTGEARD
Source Inconnue
Téléversé le 27/08/2019 à 08:45
Publié le 27/08/2019 à 09:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31380_PLU_20190306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf7603aaddab951a1316edad08585f3d
Producteur MAIRIE DE MONTGEARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGEARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4939814698986895,43.31720720919963,1.689482648350422,43.41682706607436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/08/2019
Date de publication : 27/08/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31380_ANNEXES_SANITAIRES_20170412.pdf ANNEXES SANITAIRES
31380_ARRETE_DE_CLASSEMENT_SONORE_20170412.pdf ARRETE DE CLASSEMENT SONORE
31380_CIZI_20170412.pdf CIZI
31380_DELIBERATIONS_20190306.pdf DELIBERATIONS
31380_SUP_20170412.pdf SUP
31380_orientations_amenagement_20190306.pdf OAP
31380_padd_20170412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31380_rapport_20190306.pdf Rapport
31380_reglement_20190306.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTGEARD
Téléphone : 0561813474
Courriel : contact@mairiedemontgeard.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0561813474
Courriel : contact@mairiedemontgeard.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.