02076_PLU_20210326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERTRICOURT"


Informations

Nom du document DU_02076
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERTRICOURT
Maillage 02076 BERTRICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2021 à 10:12
Publié le 11/10/2021 à 16:20
Mis à jour le 11/10/2021 à 16:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02076_PLU_20210326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf9332e63ea01ee01484d5a43dbf7014
Producteur Mairie de Bertricourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERTRICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2021.
Emprise [3.9908386,49.3853771,4.032411,49.4097874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02076_procedure_20210326.pdf Procédure
02076_rapport_20210326.pdf Rapport
02076_padd_20210326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02076_reglement_20210326.pdf Règlement écrit
02076_reglement_graphique_1_20210326.pdf Règlement graphique 1
02076_reglement_graphique_2_20210326.pdf Règlement graphique 2
02076_liste_sup_20210326.pdf Liste sup
02076_plan_sup_20210326.pdf Plan sup
02076_orientations_amenagement_20210326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bertricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : bertricourt.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bertricourt.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.