35282_PLU_20220224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES-DU-COUESNON"


Informations

Nom du document DU_35282
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES-DU-COUESNON
Maillage 35282 RIVES-DU-COUESNON
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2022 à 15:08
Publié le 23/05/2022 à 14:18
Mis à jour le 23/05/2022 à 14:18
Statut
Version 6
Nom de l'archive 35282_PLU_20220224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf9ef96dca61a48c08034c570ee11e63
Producteur Commune de Rives-du-Couesnon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVES-DU-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35282
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/05/2022.
Emprise [-1.4104696,48.2556408,-1.3274494,48.3034137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35282_procedure_20190704.pdf Procédure
35282_rapport_20190704.pdf Rapport
35282_padd_20190704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35282_prescription_surf_05_20121009.pdf Emplacement réservé
35282_reglement_20220224.pdf Règlement écrit
35282_reglement_graphique_1_20190704.pdf Règlement graphique 1
35282_reglement_graphique_2_20190704.pdf Règlement graphique 2
35282_liste_SUP_20190704.pdf Liste SUP
35282_orientations_amenagement_20190704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rives-du-Couesnon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rivesducouesnon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35282 RIVES-DU-COUESNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.